Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXYCAR
OXYCAR

Numéro de dépôt :
4463072
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
OXYCAR de OXYCAR

Présentation de la marque OXYCAR

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par OXYCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est OXYCAR domicilié(e) 16 rue des Prés - 67120 - Dorlisheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKHEOS, Monsieur Jean-Pierre Gasnier domicilié(e) 7 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque OXYCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYCAR arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

OXYCAR a également déposé les autres marques suivantes : OXYCAR


OXYCAR - 16 rue des Prés - 67120 - Dorlisheim - France


AKHEOS, Monsieur Jean-Pierre Gasnier - 7 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; dispositifs de signalisation pour éviter les accidents, à savoir gilet de signalisation, triangle de signalisation ; appareils et instruments pour la navigation ; appareils et instruments pour la conduite ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l’enregistrement des distances ; appareil pour l’enregistrement du temps ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments multimédia ; équipements de traitement de données ; bases de données (électroniques, bases de données interactives, bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications informatiques pour appareils de navigation de véhicule ; logiciels pour le traitement des communications ; programmes informatiques pour faire fonctionner des véhicules ; appareils de communication de données ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels utilitaires ; applications mobiles ; logiciels et applications mobiles permettant la mise en relation de personnes pour le covoiturage, à savoir pour le partage de véhicule dans le cadre de trajets travail-domicile ou domicile-travail ; logiciels et dispositifs de navigation GPS ; appareils pour système de repérage universel [GPS] ; logiciels et applications informatiques permettant la localisation, la gestion et la réservation de places de parking ; appareils de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils d'affichages électriques et électroniques d’horaires de transport ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire en ligne ; location d’espaces publicitaires en ligne ; diffusion d’annonces publicitaires en ligne ; conception d’enquêtes de marché ; conception de brochures publicitaires ; services de diffusion de petites annonces en ligne ; services de vérification administrative de petites annonces en ligne ; services de publicité et de promotion ainsi que de conseils s’y rapportant ; abonnements à des services de bases de données par télécommunications ; aide à la gestion d’entreprise ; analyses de données et de statistiques d’études de marché ; analyse de marché ; analyse des attitudes de sociétés ; gestion commerciale de services de transports ; gestion administrative d’un parc de véhicules en covoiturage ; conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine du covoiturage ; établissement de relevés de comptes ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; place de marchés de biens et services sur internet ; place de marchés en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et de services dans le domaine des transports ; comparateurs de prix ; services d’analyse du prix de revient ; services de programmation de rendez-vous ; relations publiques ;

Services d’assurance ; souscription d’assurances ; services de souscription d’assurances de transport ; estimations et évaluations dans le cadre d’assurances ; informations en matière d’assurances ; assurance de véhicules ; assurance de personnes ; services d’assurances pour levoyage ; traitement de paiements électroniques ; services de vérification de paiement ; services de remboursement ; services de paiement fournis par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication sans fil ;

Télécommunications ; services d’affichage électronique ; services de communication mobile ; services de messagerie textuelle ; transfert d’informations par téléphone ; transfert de données par téléphone ; transmission d’informations par téléphone ; transmission de messages par téléphone ; communication d’informations par ordinateur ; communication entre ordinateurs ; communication de données par courrier électronique ; communications électroniques de données ; courrier électronique et services de messagerie ; diffusion électronique d’informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication et d’autres réseaux électroniques de communication ; fourniture d'accès à des informations par le biais de réseaux de données ; fourniture d’accès à des données sur des réseaux informatiques ; fourniture de forums de discussion (salons de discussion) sur Internet ; fourniture de forums de discussion (chat) via Internet ; fourniture de salons de discussion (chat) en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; mise à disposition d’alertes de notification par courrier électronique par le biais de l’internet ; services de consultation de données ; services de diffusion de données ; services de paiement à distance sécurisé ; services de transmission de données ; services informatisés de communication ; services interactifs de communication par ordinateur ; téléphonie mobile ; transfert d’informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d’Internet ; transmission d’informations par voie électronique ; transmission et diffusion de données ;

Fourniture de services de réservation de taxi via des applications mobiles ; transports ; transports en véhicules à moteur ; transports en automobiles ; transport par covoiturage ; informations en matière d’itinéraires routiers ; services de tournées de véhicules par ordinateur sur des réseaux de données ; aide à l’organisation de transports et de voyages ; coordination de préparatifs de voyages individuels et collectifs ; courtage de transports ; émission de titres de transport ; information en matière de transports ; informations sur les tarifs et les horaires ; mise à disposition d’informations en matière de transport en voiture ; mise à disposition d'informations en matière de voyages et de transport par voie électronique ; mise à disposition de données liées au transport de passagers ; mise à disposition d'informations en matière de services de conduite de véhicules ; organisation de transports et de voyages; organisation de transports par covoiturage ; organisation du transport pour des utilisateurs professionnels ; réservation de places de transport en véhicules à moteur ; service d’informations en matière de transports de passagers ; services d'information et de conseils en matière de voyages ; services d'informations par ordinateur concernant le transport de passagers ; services de chauffeurs ; services de conseils en matière d’itinéraires de voyages ; services de covoiturage ; services de planification d’itinéraires ; services de renseignements informatisés concernant les voyages ; services de réservation de voyages par voie terrestre ; services de réservations de voyage et de transport ; services de transport routier de passagers ; services de transport routier pour les personnes ; services de voyages ; services en matière d'organisation du transport de voyageurs ; services de transports par covoiturage ; services informatisés de réservation du transport de passagers ; transport de passagers par voie terrestre ; transport de voyageurs en voiture ; transport en voiture de passagers ; transport routier de personnes ; transport routier de voyageurs ; transport terrestre de personnes ; transport terrestre de voyageurs ; transport terrestre de professionnels ; voyages organisés ; informations en matière de trafic ; accompagnement de voyageurs ; services de conseil sur le covoiturage (conseil en matière de transport) ; services de conseil sur le covoiturage pour les trajets domicile-travail ou travail-domicile (conseil en matière de transport) ;

Elaboration (conception) de logiciels ; conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels et applications mobiles dans le domaine du covoiturage et du partage de véhicules entre professionnels ; programmation pour ordinateurs ; conception de programmes d'application multimédias ; développement de solutions d’applications logicielles ; services d’ingénierie d’applications sur systèmes informatiques de grande et moyenne tailles ; logiciel-service ; compilation d'informations en matière de systèmes d'information ; conseils en matière de logiciels ; conseils en matière de technologie de l'information ; services de support en matière de technologie de l'information ; services techniques de téléchargement de logiciels ; conversion de texte au format numérique ; décodage de données ; service de cartographie numérique ; conseil en technologie de l’information ; conseil technique dans le domaine de la détection de pollution ; conseils en matière de technologie ; conseil en matière d’économie d’énergie ; conseils techniques concernant les dommages causés par la pollution ; mesure et analyse des émission de gaz à effet de serre ; préparation d’études techniques ; études techniques, notamment en matière de transports, d’horaires, de tarifs et de conditions de transports notamment dans le domaine du covoiturage ; expertises, consultations et conseils techniques dans le domaine de l’informatique pour la fourniture d’informations sur les transports ; préparation de cartes en format numérique ; prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; recherche et développement de nouveaux produits ; service de conseil technique concernant la technologie du découpage routier ; services de cartographie ; service de conception en matière de cartographie ; services de conseil en matière d'efficacité énergétique ; services de conseil en matière de consommation énergétique ; services de conseils en technologies informatiques ; inspection de véhicules à moteur à des fins de fiabilité sur route ; inspection de véhicules à moteur avant le transport à des fins de fiabilité sur route ; inspection de véhicules terrestres à moteur à des fins de fiabilité sur route ; inspections d’automobiles ; conception de dispositifs et d'appareils de télécommunication ; conception de systèmes d'informations en matière de gestion ; conception de systèmes pour le traitement de données ; conception et développement de bases de données informatiques ; services de conception en matière de matériel et de programmes informatiques ; services de conception en matière de création de réseaux ; services de développement de banques de données informatiques ; services de recherches et d’ingénierie en matière d’organisation de réseaux de transports, de convois, d’horaires, de tarifs et de conditions de transport notamment dans le domaine du covoiturage ; services technologiques en matière de conception ; hébergements de sites informatiques [sites web] ; hébergement de serveurs.